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Les trois sagesses

Si je veux qu’il demeure jusqu’à ce que je vienne (Jn 21)

Le jugement selon saint Thomas d'Aquin, VIII

Jugement et loi écrite

A cause de la difficulté de parvenir à un jugement pleinement juste, la question se pose d’une règle objective de ce jugement : les lois écrites, destinées à empêcher l’arbitraire. C’est la question que saint Thomas se pose à l’article 5 : le jugement doit-il toujours être porté selon des lois écrites ?

Cela pose cependant une difficulté que soulève la première objection : les lois écrites sont-elles toujours justes ? En effet, « les lois écrites contiennent parfois une injustice, d’après cette parole d’Isaïe (10, 1) : “Malheur à ceux qui rendent des lois iniques, et aux scribes qui écrivent des injustices” ». De fait, la loi a une force d’autant plus grande qu’elle est écrite, fixée… Si elle est inique, et si elle est appliquée comme la règle des jugements qui doivent être prononcés, loin de sauvegarder la justice, elle augmente au contraire l’injustice et en démultiplie les conséquences.

D’autre part, le jugement porte toujours sur des événements singuliers, il est d’ordre pratique. Or, « la loi écrite ne peut pas définir tous les événements singuliers[1] », elle y perdrait même sa force de loi. Une bonne loi n’est-elle pas toujours très générale ? Qu’est-ce donc que juger « selon la loi écrite » ?

Enfin, « la loi est écrite pour manifester la sentence », la décision du législateur. Mais parfois « si le législateur était présent, il jugerait autrement. On ne doit donc pas toujours juger selon la loi écrite ». Toute la question ici est celle de la loi et de l’esprit de la loi… Qu’est-ce que juger selon l’esprit de la loi ? N’y a-t-il pas là un risque subjectif et d’arbitraire ?

 

Saint Thomas s’appuie sur l’autorité de saint Augustin pour affirmer : « A propos des lois temporelles, quoique les hommes aient jugé à leur sujet lorsqu’ils les instituèrent, une fois qu’elles ont été instituées et confirmées, il n’est pas permis aux juges de juger [des lois], mais de juger selon [les lois] ».

 

Il précise ensuite dans le corps de l’article :

Le jugement n’est rien d’autre qu’une définition ou une détermination de ce qui est juste. Or, quelque chose est fait juste (aliquid fit justum) de deux manières : l’une, à partir de la nature même de la réalité, que l’on appelle le droit naturel ; l’autre, à partir d’un accord entre les hommes, que l’on appelle le droit positif. Les lois sont écrites pour exprimer l’un et l’autre droit ; cependant, de façons différentes (aliter tamen et aliter).

Notons bien l’importance de cette remarque : il y a une diversité (donc une certaine analogie) dans l’écriture du droit naturel et du droit positif…

En effet, le texte de la loi contient certes le droit naturel mais ne l’institue pas. Celui-ci, en effet, ne tient pas sa force de la loi, mais de la nature. Quant au droit positif, le texte de la loi le contient et l’institue, en lui donnant la force de l’autorité.

Le droit naturel est inscrit dans la nature même des réalités, il précède la loi qui le proclame pour le rendre manifeste. Par exemple : « Il est interdit de tuer quelqu’un ». Le droit positif, celui que les hommes élaborent en s’entendant pour ordonner leur coopération dans la communauté qu’ils constituent, est formalisé et fixé dans des lois pour lui donner plus de force et éviter la trop grande fluctuation due aux aléas de la vie humaine et aux événements passagers.

Saint Thomas conclut alors : « C’est pourquoi il est nécessaire que le jugement soit réalisé selon le texte de la loi. Autrement, le jugement manquerait au droit naturel ou au droit positif ». La loi écrite est donc une sécurité destinée à éviter l’arbitraire dans les jugements. Cela signifie que la loi est tout entière finalisée par ce qui est droit, ce qui est juste, qu’elle a mission de protéger et de promouvoir en le favorisant… Dans la loi elle-même est donc inscrit qu’elle a pour finalité le juste, le droit. Elle est donc un moyen, ordonné à la défense de ce qui est juste, que ce soit pour les choses ou les personnes. Ce point est essentiel dans le jugement : nous devons juger selon les lois écrites pour éviter l’arbitraire, et de façon à atteindre la finalité même de la loi, qui est le juste, le droit.

 

En répondant aux objections, saint Thomas précise encore de quelle manière la loi s’articule avec le jugement.

D’abord en soulignant que, puisque la loi écrite ne donne pas sa force au droit naturel, « elle ne peut en diminuer ou en supprimer la force, parce que la volonté de l’homme ne peut pas changer la nature »… Par conséquent, « si le texte de la loi contient quelque chose contre le droit naturel, elle est injuste et n’a pas la force d’obliger ». Dans ce cas, les lois n’ont plus aucune autorité puisqu’elles ne sont plus ordonnées vers le bien de l’homme. De plus, il n’y a de droit positif, au sens strict du terme, que quand il ne contredit en rien le droit naturel. Cela ne lui enlève pas sa diversité selon les lieux et les temps, mais lui donne toujours un fondement contre lequel il ne peut se dresser sans perdre son caractère de droit. Par conséquent, les textes contraires au droit naturel « ne sont pas appelés des lois, mais plutôt des corruptions de la loi ». Ils n’ont donc aucune autorité pour nous permettre de porter un jugement, ni aucune force de contrainte… Celui qui jugerait en s’appuyant sur de telles lois porterait nécessairement un jugement inique ; et celui qui obéirait à des tels jugements se pervertirait en le faisant.

D’autre part, si la loi ne contient pas tous les cas particuliers, nous ne devons pas l’appliquer d’une façon matérielle et univoque, même quand elle a été établie d’une façon droite : « Les lois qui ont été établies d’une façon droite font défaut dans certains cas ; dans ces cas-là, si on les observait, cela irait contre le droit naturel. Et c’est pourquoi, dans de tels cas, on ne doit pas juger selon la lettre de la loi, mais recourir à l’équité que le législateur a en vue ». La loi est ordonnée au bien des hommes, elle n’est pas une règle absolue qui doit étouffer les hommes et les contraindre par une sévérité excessive. Dans tel cas qui échappe à ce que la loi a prévu, « le législateur jugerait autrement et, s’il l’avait considéré, il aurait déterminé la loi » en tenant compte de ce cas.

(A suivre)

Marie-Dominique Goutierre

© www.les-trois-sagesses.org



[1]. Cf. EN, V, 10, 1173 b 13 ; b 27.

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